

la législation environnementale vise à initier l’apprenant aux notions réglementaire, les définitions et origines des textes de loi et les connaissances des conséquences pénales sur l'environnement.
objectifs généraux :
Capacité à lire et comprendre un texte de loi
Capacité à appliquer une réglementation
Notions générales sur le droit (introduction au droit, droit pénal).
Présentation de législation algérienne (, références des textes)………

Enseignant: Dr. L. RIHANI
grade : MCA
Email :l.rihani@centre-univ-mila.dz
Crédits : 2
Coefficient:1
Durée : 15 semaines
Modalité d’évaluation : 100% examen de cours
a l'issu de cette formation l'étudiant devient capable de :
1. savoir les lois qui est promulgue pour protéger et la préserver la nature.
2, apprendre les techniques de sensibilisation pour la lutte contre les nuisances.
3. préserver l'espace rural, urbain et du patrimoine culturel .
chapitre I: Généralité sur la législation environnementale
chapitre II: Sommets de la terre
chapitre III: La norme juridique
poser vos questions
1. Adem. 1998. Les technologies propres. Paris : ADEM éditions.
2. AUBERTIN (Catherine), VIVIEN (Franck-Dominique), Le développement durable : enjeux politiques, économiques et sociaux, Paris, La Documentation française, 2006 [coll. Les études de la Documentation française, no 5226] 143 pages.
3. Cans C., Billet P., Dejean E. 2007. Code de l’environnement. Ed. Lavoisier.
4. DENHEZ (Frédéric), Atlas de la menace climatique : le réchauffement de l’atmosphère, enjeu numéro un de notre siècle, Paris, Éd. Autrement, 2005 [coll. Atlas/Monde] 79 pages.
5. Dessus B, Pharabod F. 1999. Solar power: prospected and concerns for
sustainable devlopment. J Phys IV.9 (P3): 3-7.
Environormes. 1997. Guide pratique du management environnemental
(collection « normes et projets »). Lyon : Édition DPE.